CAMBODGE

Vis et vicissitudes d'un accaparement de terres au Cambodge: le cas de la compagnie vietnamienne Hoang Anh Gia Lai dans la province septentrionale de Ratanakiri

Interview par le GITPA (Patrick Kulesza) de Frédéric Bourdier ,
membre du réseau des experts du GITPA pour l’Asie du sud est
(07/2017)

Q : Pouvez vous situer la province de Ratanakiri ?

La province de Ratanakiri se situe à l’extrême nord-est du royaume cambodgien. Son territoire est majoritairement peuplé de populations autochtones ( Tampuan, Brao, Kreung, Jarai, Kachoh’), pareillement à la province voisine méridionale de Mondolkiri. Au dernier recensement de 2008, Ratanakiri avait environ 87 000 personnes réparties en huit groupes ethniques. Pour mémoire, près de 2,1% des quinze millions de la population totale du Cambodge est considérée « autochtone
».

Q : Dans quel contexte ont été réalisées les concessions de terres dans cette province ?

Une des plus importantes lois foncières, amendées à plusieurs reprises au cours de la décennie suivante, fut ratifiée en 2001. Si elle permit l’acquisition (parcimonieuse) de titre de propriété collective pour les minorités ethniques au niveau du village, un autre de ses intérêts consistait à attirer, et faciliter, les investisseurs nationaux et étrangers. C’est à partir de cette date que fut clairement affichée la volonté prioritaire du gouvernement de promouvoir l’agro-industrie comme moteur du développement économique national. Une priorité au demeurant fortement encouragée a priori par les pays développés depuis le retrait officiel en 1989 du régime socialiste épaulé par les Vietnamiens. La nouvelle politique néolibérale apporta sur un plateau d’argent les modalités d’implantation en faveur des compagnies étrangères (taxes allégées, conditions peu regardantes sur les formes d’acquisition légales, écologiques et économiques de la terre et du sous-sol, quasi inexistence de dispositifs de contrôle sur les modes d’exploitation). Les nouvelles donnes économiques furent renforcées par un Master Plan entériné par les trois pays de l’ex Indochine (Vietnam, Laos, Cambodge) concernant les provinces frontalières désormais considérées ensemble comme nouvel espace émergent privilégié dans le cadre de l'Association des Nations de l'Asie du Sud-Est (ANASE).

C’est non sans surprise que Ratanakiri, faisant frontière avec le Vietnam et le Laos, devint un des territoires les plus convoités du pays avec ses riches terres basaltiques et son climat propices autant à la diversification culturale qu’à la spéculation foncière à une époque où le coût des terres était encore rédhibitoire. Des dizaines de compagnies bénéficièrent ainsi des concessions foncières à des fins d'exploitation économique grâce à un gouvernement captif et peu regardant sur l’existence de populations vivant à l’intérieur de ces zones essentiellement forestières.

Q : Quel a été l’impact de ces concessions sur les communautés autochtones ?

La plupart de ces concessions concédées dans toute la province de Ratanakiri empiètent sur des terres traditionnellement occupées et utilisées par des communautés autochtones. La question qui s’est posé a été de savoir jusqu’où et comment permettre, au-delà de la gestion de la diversité des «droits » de propriétés (résultant du chevauchement des diverses sources de légitimité), l'accès à des usages multiples et imbriqués de la terre ? Un des exemples les plus controversés, envisagé dans les lignes qui suivent, relève de l’accaparement massif de terres pour le développement de l’hévéaculture à l’est de la province.

Une fois la concession accordée par les ministères compétents de la capitale Phnom Penh, il fut prouvé que les communautés affectées avaient expérimenté, quoique à des degrés et intensités variables, des pertes significatives de propriété individuelle et collective. Au niveau communal, des villages perdirent accès à des forêts étatiques, à des terres pour des pâturages pour le bétail, à des points d’eau, à des terres réservées (en vue de futurs essarts et autres plantations pour les générations à venir) à des forêts sacrées, à des cimetières ainsi qu’à d’autres endroits à connotation sacrée. De surcroît, plus d’une centaine de familles se virent confisquer des terres dont elles avaient l’usufruit depuis des générations. Ces terres étaient utilisées comme vergers, champs de riz, herbages pour animaux domestiques, parcelles de monoculture et pans de forêts destinés à la collecte, la chasse et la pêche. Suite à ces pertes dommageables, les investigateurs IDI ne purent s’empêcher de reconnaître que les communautés affectées étaient en train d’expérimenter de sérieuses régressions quant à la leur possibilité de jouir du droit d’un standard de vie adéquat quant à leur pratiques et représentations de vie, du droit d’accéder autant que faire se peut à une qualité de santé, ainsi que du droit de maintenir leurs traditions culturelles et spirituelles. Il a été montré en 2012 par une organisation non gouvernementale (ONG) de surveillance écologique appelé Global Witness que plusieurs plantations d’hévéas étaient en fait des filiales ou des subsidiaires de la compagnie Hoang Anh Gia Lai (HAGL) qui est une des plus grandes entreprises vietnamiennes privées. Le fait d’avoir un réseau de filiales permet à la compagnie maîtresse de dépasser en toute impunité la surface maximale autorisée qui est de 10 000 hectares pour une concession. Il a été aussi révélé que ladite compagnie entretenait des liens étroits et de complaisance avec des élites politiques et entrepreneuriales appartenant au Parti du Peuple Cambodgien (PPC) contrôlant les rênes du pouvoir depuis plus de trente ans.

Q : Comment est né le mouvement social des communautés autochtones face aux accaparements de leurs terres ?

Les habitants de treize villages affectés découvrirent l’intrusion de la compagnie quand les tracteurs, protégés par l’armée et des milices privées recrutées par HAGL, commencèrent à couper des arbres et détruire certains de leurs parcelles cultivées ou en friche (les anciens essarts). Les communautés villageoises, essentiellement composées de Jarai, Kachoh’ et Lao, vivant à l’intérieur ou aux abords de la concession économique, n’avaient jamais été consultées ni informées que ce soit par les autorités provinciales ou par la compagnie arrivant en terrain conquis.

Fait remarquable et assez inattendu pour les instances locales dominantes qui percevaient les communautés non khmères comme ignorantes, inorganisées et faciles à soumettre, la grande majorité des villageois réagirent promptement, s’organisèrent et s’unirent d’un commun accord. C’était la première fois dans cette province reculée qu’une telle mobilisation se mettait en place. Les habitants soucieux de montrer leur légitimité quant à l’accès et au contrôle de leur terre ancestrale se montrèrent défiants et n’hésitèrent pas à faire du bruit par le truchement des media afin de dénoncer cette vaste opération d’accaparement de terres considérée, à juste titre, illégale. Les communautés villageoises se fédérèrent et se concertèrent afin de conférer davantage de poids à leurs actions.

Elles reconnurent toutefois qu’il leur fallait un certain nombre de supports externes. Soucieuses d’en référer à la justice, elles demandèrent en premier lieu conseil à des associations locales de droits de l’homme mais leur demande d’accès à la justice fut brouillée par les méandres alambiqués de la Cour provinciale de justice qui refusa de prendre acte de leurs doléances. Pendant ce temps des formes de dépossession continuèrent, surenchéries par des menaces physiques et d’autres formes de violence structurelle incluant le déni de toute allusion coutumière et du droit foncier pour des familles pratiquant de longue date l’essartage. La restriction de l’espace de vie ainsi que l’interdiction pour les habitants de rentrer dans la concession rendit la situation encore plus précaire. Une évaluation des droits de l’homme sur l’impact des agissements de la compagnie HAGL dans les treize villages fut conduite en 2014 par l’ONG américaine Inclusive Development International (IDI), également spécialiste du suivi financier. En dehors du fait qu’elle put confirmer l’illégalité de la taille de la concession ayant recours à des boîtes fiduciaires destinées à dissimuler la saisie totale du patrimoine subrepticement acquis de la sorte, l’étude confirma que la compagnie était en violation avec le droit à l’autodétermination des peuples autochtones et qu’elle n’avait réalisé aucune tentative pour consulter au préalable les villages concernés, ni même pour fournir une notification ou quelques informations claires aux communautés avant le début des opérations. La « stratégie du fait accompli » fut délibérément accomplie.

Q : Quels furent les premiers résultats du mouvement social autochtone ?

En dépit des efforts recherchés pour redresser une dynamique d’accaparement allant s’empirant, les villageois pourtant touchés par les conduites inacceptables de la compagnie n’eurent aucune reconnaissance de justice. Les évidentes violations des droits de l’homme dont ils étaient victimes n’étaient à cette époque en 2013 nullement reconnues par les autorités. Aucun remède préconisé n’était jusqu’à ce jour envisagé. L’expérience des villageois confirme que l’introduction d’une puissante firme agro-business réduit incontestablement la souveraineté locale, la sécurité alimentaire, ainsi que le maintien d’une certaine qualité de vie. Les agissements de HAGL ne parvinrent en aucune manière à proposer d’alternatives appropriées et efficaces. Elles induisirent au contraire un ensemble de répercussions dommageables - pourtant faciles à prévoir – quant au bien-être et aux droits humains des populations autochtones.

Q : Y a t’il eu des actions en direction de la Compagnie HAGL et des banques finançant le projet ?

Inclusive Development International (IDI) découvrit aussi que HAGL était financièrement assisté par la finance globale avec la Deutsche Bank, le Crédit Suisse et la Société Financière Internationale (SFI) qui est l’entité privée de la Banque mondiale. Il fut en outre démontré que la SFI n’octroyait pas directement des prêts à la compagnie, utilisant des banques fiduciaires intermédiaires finalisant l’accord financier avec HAGL. Un tel exercice acrobatique qui n’a rien d’exceptionnel au sein de la Banque mondiale n’est rien de plus qu’une vaine tentative subtile et malsaine pour la SFI de se rendre invisible dans ce genre de tractation financière douteuse ne respectant aucunement les politiques de sauvegarde (économique, sociale, écologique…) pourtant instaurées sous sa propre initiative.

Avec le soutien de trois ONG locales, dont deux indigénistes, les membres d’IDI, soutenus par l’association Global Witness, décidèrent de soumettre une demande d’arbitrage au Compliance Advisor Ombudsman (CAO) de la Banque mondiale. Ce dernier est un organisme de la Banque mondiale, dont les membres sont nommés par l’Agence financière, chargé d’évaluer le respect des règles d'éthique dans l'attribution du prêt de la Société Financière Internationale à la compagnie vietnamienne. L’arbitrage, supposé se faire à l’amiable, devait inciter la compagnie à reconnaître et réparer ses torts, et, en cas de litige non résolu, pouvait aller - après audit - jusqu’ à faire annuler le prêt accordé à HAGL par la SFI.

Q : Quels furent les résultats de ces actions ?

Pendant ce temps, une ONG locale appelée Equitable Cambodia (EC) avait effectué des démarches au sein des villages affectés afin de savoir si les populations étaient d’accord pour rentrer dans ce protocole, le premier de la sorte jamais intenté au Cambodge. Les villageois ayant entre temps montré d’inévitables signes d’épuisement après vingt-sept mois de plaidoyer, de négociations et de confrontations pour le moins insuffisamment performantes approuvèrent en 2014 le recours à cette stratégie innovante qui les propulsait sur les devants de la scène mondiale en les mettant en relation avec des acteurs parmi les plus puissants du globe. Au moment de la mise en chantier de l’arbitrage, les villageois se lancèrent on ne peut plus confiants dans ce processus au sein duquel ils étaient eux-mêmes acteurs, informateurs, décideurs et progressivement pour certains fins connaisseurs des mécanismes présidant au processus. La plainte fut ainsi transmise en cette fin d’année 2015 au CAO qui la ratifia et en fit part à la compagnie incriminée.

Tout semblait, à ce moment, commencer sous de nouveaux auspices.
L’optimisme prévalait. David face à Goliath:


- HAGL entérina les griefs des villageois et ne chercha par à denier les accusations qui l’accablaient. Les représentants de la compagnie affirmèrent leur volonté de ne plus prendre d’autres terres en dehors des limites de la concession et de restituer, moyennant diverses formes de compensation, les parcelles dérobées à des familles ou à la communauté élargie.
- Une des agences sous-traitantes, Hoang Anh Oyadav réduisit, en accord avec les autorités provinciales, la surface de sa concession de 13 720 hectares (de 16 849 ha à 3 129 ha).
- Un nouvel environnement social destiné à impliquer directement les villages fut créé par la sélection et la formation de représentants de villages, devenus interlocuteurs destinés à prendre part directement aux réunions et aux prises de décision durant chaque étape de l’arbitrage à venir.
- Des comités villageois censés faire office d’intercesseurs furent également constitués.

Q : Comment s’est déroulé le processus de négociation d’arbitrage avec la Banque mondiale ?

Le processus de négociation démarra ainsi avec l’arbitrage du CAO de la Banque mondiale.

Le CAO est, comme il a été dit plus haut, un organisme présumé indépendant dont le rôle consiste à répondre aux plaintes émanant des populations affectées par des projets en partie ou totalement approuvés par la société financière internationale. Le CAO se présente comme une entité neutre dont la fonction consiste au premier chef à vérifier la conformité sur le terrain et à résoudre des disputes en utilisant des approches alternatives de résolution de conflits incluant la médiation, le compromis et le dialogue entre les deux parties.

Le processus d’arbitrage devint en même temps instrumental pour éviter une confrontation légale et médiatisée susceptible, par exemple, d’aboutir à une convocation au tribunal, national ou international, pour activités illicites.

Q : Mais qu’en est-il du déséquilibre de puissance ?

Deux dispositifs structurellement inégaux sont soumis à un arbitrage : le premier est composé d’une série de villages pauvres contre le second qui est une des plus grandes compagnies agroindustrielles sud-est asiatiques, elle-même soutenue financièrement par de grandes institutions bancaires asiatiques comme la Dragon Bank. Il n’était pas difficile de prévoir qu’une telle opération dénommée négociation pouvait facilement tourner à l’avantage de la compagnie HAGL.

La compagnie accepta le recours à l’arbitrage sous certaines conditions. Il est expressément attendu que les communautés villageoises ainsi que les autorités locales restent socialement discrètes et évitent toute forme de médiatisation. Adopter un profil bas est justifié par le principe du respect mutuel afin de ne pas conférer une mauvaise réputation à la compagnie. Le CAO, de son côté, n’encourage pas la publicité et reconnaît ne pas avoir les mains libres étant donné son statut de proximité avec la SFI et l’Agence de Garantie des Investissements Multilatéraux (AGIM). L’accès aux politiques d’information requiert la confidentialité eu égard à certaines informations commerciales estimées sensibles. En d’autres termes, la réussite préjugée de l’arbitrage se présente en tant qu’affaire à régler de façon interne.

L’enthousiasme onirique des années 2014 et 2015 avec la promesse d’une alternative de résolutions de conflit fondées sur le dialogue et la paix semble conforté par la compagnie qui s’est engagée à compenser les villages.

Q : Ou en est on aujourd’hui après trois années de négociations ?

Le temps passe et après trois ans de négociation (mi-2017), et en dehors des premiers retours, mentionnés plus haut mais perçus comme largement insuffisants par les populations, rien n’a changé pour le bénéfice des villages affectés.
- Le premier délégué du CAO pour le Cambodge fut répudié après avoir été accusé de favoriser les populations autochtones.
- Le personnel CAO de Washington effectua de rapides visites dans la zone de conflit (affichant de belles photos lors d’un match de football organisé dans la capitale provinciale).
- Des consultants internationaux grassement payés eurent leur rôle restreint à des considérations techniques non contextualisées.
- Les ONG continuèrent leurs difficiles mandats. L’implication des parties prenantes (représentants villageois inclus) se solda par l’échec dominant des rencontres conciliatoires qui attisèrent in fine les conflits intra villageois.

Il va sans dire qu’une somme conséquente d’argent fut dépensée, et continue à l’être, afin de maintenir les mécanismes inhérents à l’arbitrage du CAO. Aucun des budgets alloués ne fut par contre destiné aux populations vulnérabilisées. A l’inverse, les conditions de vie des villageois se détériorèrent, étant entendu que le temps passé joue en leur défaveur. Certains représentants villageois restent actifs dans cette tentative d’arbitrage mais la plupart ont de plus en plus l’impression de perdre le contrôle des tenants et des aboutissants. Et ce d’autant plus que la négociation entamée ne fait guère apparaître l’implication des autorités provinciales et nationales, pourtant attendue par les conseils villageois.

La procédure en cours montre, à la grande désillusion des treize communes, que la compagnie HAGL n’a aucunement l’intention d’honorer ses promesses et de compenser les familles affectées. Elle s’est contentée de financer une cérémonie de pardon dans chaque village (avec sacrifice de buffle et distribution de jarres de bière de riz) qui fut interprétée chez certaines communautés comme un moyen subtile de fourvoyer les villageois en les détournant de leur expectatives réelles concourant à l’établissement de la notion de justice sociale. La compagnie ne répond plus de nos jours aux demandes pressantes des villageois. Elle reste silencieuse et ne participe plus aux dialogues timidement intentés au début de l’arbitrage. La situation s’est encore détériorée avec la nouvelle position de la compagnie comptant désormais sur l’intervention des autorités provinciales pour gérer les mécontentements des populations. La nouvelle logique HAGL en vigueur stipule que la concession fut accordée par le gouvernement qui en retour doit pleinement assumer sa responsabilité envers ses concitoyens.

Force est de reconnaître l’indéniable aptitude de la compagnie qui parvint au fil du temps à étouffer les répercussions politiques et médiatiques de cette affaire toxique. Les villageois ainsi que les ONG qui les supportent furent à certains égards complices involontaires de cette négociation ambiguë à un moment où tout le monde croyait naïvement que l’arbitrage serait objectif et productif.

Qui plus est, la presse nationale qui au départ révéla le conflit au grand jour se désintéressa progressivement de l’affaire à partir de l’année 2014 pour la mettre au fond des oubliettes les années suivantes.

La compagnie, probablement soutenue par le gouvernement cambodgien d’après des analyses indépendantes, obtint exactement ce qu’elle souhaitait préserver, à savoir l’invisibilité maximale de son forfait assortie d’une réputation non émoussée par la critique. Un tel résultat fut indirectement (ou peut-être directement ?) facilité par le CAO feignant d’oublier que l’arbitrage, tout en étant une initiative louable si elle ne s’arrête pas à des considérations techniques apolitiques, était condamné par avance eu égard aux deux parties distinctes présentant des forces sociales non opposables et extrêmement difficiles à contrebalancer de façon équitable.

En conclusion toute cette histoire peut se résumer de la façon suivante :
Délais, mensonges et vains espoirs

fredericbourdier11@gmail.com

Les peuples autochtones du Cambodge
Accaparement des terres