Bibliographie

FILOCHE Geoffroy,2007,Ethnodéveloppement,développement durable et droit en Amazonie, Ed. Emile Bruylant,649p.

L'ethnodéveloppement, objectif censé permettre le développement adapté et maîtrisé des peuples autochtones, est intrinsèquement ambivalent. D'une part, ces peuples veulent préserver et perpétuer leurs spécificités. D'autre part, ils doivent de plus en plus s'intégrer au monde " moderne " afin de se donner les moyens de cette perpétuation. Par ailleurs, si le droit de l'ethnodéveloppement se situe au carrefour du droit des peuples et du droit du développement durable, ces deux branches du droit - déjà hétérogènes en soi - peuvent parfois être radicalement incompatibles. La marge de manœuvre des Autochtones pour mener à bien leur développement propre dans le cadre du développement durable n'en est que moins facilement appréhensible. À travers une analyse exhaustive du droit international et du droit national de sept États amazoniens (Bolivie, Brésil, Colombie, Équateur, Pérou, Venezuela et Guyane française), autant que dans une démarche d'anthropologie juridique, cet ouvrage poursuit deux objectifs. Il s'interroge sur la teneur réelle des droits reconnus au profit des communautés autochtones en ce qui concerne leurs terres et ressources naturelles, leur autonomie et participation dans les processus décisionnels, leur articulation aux réseaux économiques, l'utilisation de leurs pratiques et connaissances environnementales, et la mise en œuvre de leurs conceptions juridiques propres. Parallèlement, dans un souci d'empirisme et d'effectivité, il esquisse une méthodologie permettant d'établir, en fonction des conditions de terrain, la mesure et les modalités de la participation des Autochtones à l'élaboration et à l'application des normes locales de gestion des ressources naturelles.

 

GEMDEV (GEROMINI Vincent, BELLIER Irène, GABAS Jean-Jacques, VERNIÈRES Michel, VILLARD Yves), 2008, Savoirs et politiques de développement - Questions en débat à l'aube du XXIe siècle, Karthala,255p.

Les politiques de développement et les savoirs qui les sous-tendent ont, au cours des dernières décennies, été profondément marqués par le processus de globalisation en cours. Cependant, par-delà les effets de mode et le poids dominant de certains acteurs, les savoirs mobilisés demeurent multiples et les questions en débat restent nombreuses. Confronté à ce constat, le GEMDEV, en publiant en 1993 " L'état des savoirs sur le développement " avait, discipline par discipline, contribué à ce débat nécessaire. Quinze ans plus tard, le présent ouvrage propose de le poursuivre en se focalisant sur quelques questions nouvelles ou apparemment nouvelles. La première partie de l'ouvrage souligne les défis posés par la globalisation des discours et des pratiques à la production et la mobilisation des savoirs comme à l'élaboration des politiques de développement. La notion de développement est remise en cause, tout particulièrement du fait de l'accent mis sur celle de développement durable. Dans le même temps, la perte de spécificité des politiques nationales de développement semble indiquer une tendance à la normalisation des approches. A partir de l'examen de champs analytiques particuliers que sont l'urbain, le rural, l'éducation et l'intégration régionale, la deuxième partie de ce livre s'efforce de montrer la nécessité et les difficultés du dépassement des approches disciplinaires, souvent dominantes chez les chercheurs mais qui apparaissent complémentaires pour l'élaboration des politiques de développement.

 
BRUNEL Sylvie, 2004, Le développement durable, PUF, Que sais-je,127p.

La mondialisation a rendu beaucoup plus complexe l'appréhension des questions de développement. On ne peut plus considérer chaque pays comme une entité autonome auquel il appartiendrait d'effectuer les " bons " choix en matière de développement. Dans ce cadre, l'expression " développement durable " est-elle l'alternative forte aux définitions classiques du développement ? Ne s'agit-il que d'une formule galvaudée, utilisée dans des sens différents par les institutions mondiales, les ONG, les entreprises, les Etats, les mouvements altermondialistes, ou faut-il plutôt parler de la version contemporaine et planétaire de l'intérêt général ? Cet ouvrage explique ce que recouvre le terme de développement durable, analyse son histoire et montre comment il est à présent nécessaire que, face à l'insuffisance criante des solidarités, cette notion s'incarne dans un projet fédérateur de lutte contre les inégalités à l'échelle planétaire.
 

CETIM, 2007, Le droit au développement, 40p.

La dernière décennie est marquée par un accroissement sans précédent des inégalités et un développement spectaculaire de l'écart entre pays dits dévelop­pés et pays du tiers monde d'une part, et, au sein même des pays d'autre part. Ceci est attesté par divers rapports des Nations Unies, des conférences internationales et même par les institutions financières internationales. Cette extension catastrophique de la pauvreté et des inégalités rend impéra­tive la mise en œuvre et la promotion de la Déclaration sur le droit au déve­loppement.
Adoptée par l'Assemblée générale de l'ONU en 1986, cette Déclaration apparaît comme le rejeton tardif des efforts entrepris par le mouvement des non-alignés dans les années 1960 et 70, lorsqu'il en avait encore la force et la conviction, pour imposer un nouvel ordre économique international (NOEI) plus juste et équitable. Elle n'a jamais été vraiment mise en œuvre, mais conserve néanmoins toute sa pertinence juridique, politique et morale.

La Déclaration sur le droit au développement constitue un instru­ment international de première importance, car la Déclaration affirme le droit au développement en tant que droit humain dans toutes ses dimensions et précise avec force les principes qui devraient présider aux relations internatio­nales, dans un esprit d'égalité et du respect mutuel afin d'en permettre la pleine réalisation. Elle met l'accent sur les droits collectifs, le droit des peuples à choisir leur propre développement et insiste sur la coopération internationale entre les Etats, une coopération qui ne saurait se résumer à une prétendue as­sistance internationale, bien que celle-ci soit jugée « essentielle » (Art. 4.2).
De ce point de vue, elle constitue, globalement avec l'ensemble du corpus des droits humains, un instrument pour les peuples dans leur lutte contre les politiques néolibérales.
La présente brochure a pour but de présenter la Déclaration sur le droit au développement – encore largement méconnue par la plupart des organisations de la société civile –, relater l'évolution des débats et les enjeux la concernant au sein des instances onusiennes en matière des droits humains.

 

FIDA, 2003, Les peuples autoctones et le développement durable, document de synthèse

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ROUSSELLE Serge, 2006,La diversité culturelle et le droit des minorités : une histoire de développement durable, Yvon Blais, 384p.

Ce volume examine la justification des droits scolaires des minorités de langues officielles et des droits ancestraux et issus de traités des peuples autochtones garantis dans la Loi constitutionnelle de 1982.

L'auteur analyse le contenu de ces droits à la lumière des décisions pertinentes de la Cour suprême du Canada afin de confirmer l'hypothèse de départ selon laquelle le plus haut tribunal du pays peut fournir aux pouvoirs publics d'ici et d'ailleurs la marche à suivre pour que cohabitent dans un pays libre et démocratique des droits culturels particuliers à certaines communautés et une citoyenneté commune propre à l'ensemble de la population.